Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Poste d'Intervention Rapide d'Alimentation et Transformation Electrique (P.I.R.A.T.E.)
REYES CONSTRUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3840194
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2021
Poste d\'Intervention Rapide d\'Alimentation et Transformation Electrique (P.I.R.A.T.E.) de REYES CONSTRUCTIONS

Présentation de la marque Poste d'Intervention Rapide d'Alimentation et Transformation Electrique (P.I.R.A.T.E.)

Déposée le 17 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REYES CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Poste d'Intervention Rapide d'Alimentation et Transformation Electrique (P.I.R.A.T.E.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REYES CONSTRUCTIONS domicilié(e) 0 Quai jean jaurès - 07800 - LA VOULTE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 527 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REYES CONSTRUCTIONS domicilié(e) 0 Quai jean jaurès - 07800 - LA VOULTE SUR RHONE - France.

La marque Poste d'Intervention Rapide d'Alimentation et Transformation Electrique (P.I.R.A.T.E.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poste d'Intervention Rapide d'Alimentation et Transformation Electrique (P.I.R.A.T.E.) est expirée depuis le 17 juin 2021.

REYES CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : OMERYS , EUROMEGA , TAPIR T.A.P.I.R. (transformateur d'alimentation provisoire integré sur remorque)


REYES CONSTRUCTIONS, SAS - 0 Quai jean jaurès - 07800 - LA VOULTE SUR RHONE - France - SIREN 389527276


REYES CONSTRUCTIONS - 0 Quai jean jaurès - 07800 - LA VOULTE SUR RHONE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Véhicules.